Véhicule

Définition :

Un véhicule est un engin mobile, qui permet de déplacer des personnes ou des charges d'un point à un autre.


Commentaire :


L' article R311-1 du code de la route décrit les catégories de véhicules autorisés à circuler sur les voies ouvertes aux publics.


 Le code de la route précise ce que sont en particulier les "véhicule à moteur". Il désigne tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus, et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails (article L 110-1)


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