Définition :
Jouet composé d'une plate-forme allongée montée sur deux petites roues et d'un guidon à direction articulée, que l'enfant fait avancer en s'aidant d'un pied qu'il pose régulièrement par terre pour donner l'impulsion ou en actionnant une pédale en un mouvement de va-et-vient.
Doté d'un moteur électrique, la trottinette est devenu un moyen de locomotion de la famlle des engins de déplacement individuel motorisés (EDPM).
Commentaires :
Mise à jour le 9 septembre 2023
Il n'est donc pas sûr que ces mesures suffisent à enrayer l'accidentalité de ces engins dont une bonne fraction concerne des trottinettes individuelles souvent débridées. avec des conducteurs non assurés.
Les trottinettes électriques ont envahi nos villes en l'espace de quelques mois au cours de l'année 2018. Interdite à la circulation sur la voie publique, les collectivités locales ont dans un premier temps fermé les yeux face à ce moyen de locomotion offrant une image jeune et moderne. Ces trottinettes sont pourtant rapidement devenues une plaie pour les piétons qui ont vu leurs trottoirs encombrés de ces engins soit en stationnement, soit en circulation à une allure excédant largement celle du pas.
C'est la multiplication des accidents parfois graves dont quelques uns mortels qui ont finalement conduit les pouvoirs publics à s'interroger sur la présence de ces engins dans l'espace public et à réfléchir à une façon de réguler cette nouvelle circulation.
Le décret n° 2019-1082 du 23 octobre 2019 relatif à la réglementation des engins de déplacement personnel publié au journal officiel du 25 octobre a éclairci la situation sans pour autant remédier à tous les inconvénients de cette nouvelle mobilité. Cette dernière fait partie des EDPM.
Le texte introduit dans le Code de la route cette nouvelle catégorie de véhicule : les engins de déplacement personnel motorisé dit EDPM. Il définit, alinéa 6-15 de l'article R 311-1 ces caractéristiques techniques : Véhicule sans place assise, conçu et construit pour le déplacement d'une seule personne et dépourvu de tout aménagement destiné au transport de marchandises, équipé d'un moteur non thermique ou d'une assistance non thermique et dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 25 km/h.
Il en définit aussi leur usage sur la voie publique par l'article R 412-43-1 : En agglomération, les conducteurs d'engins de déplacement
personnel motorisés doivent circuler sur les bandes ou pistes cyclables. Lorsque la chaussée est bordée de chaque côté par une piste cyclable, ils doivent emprunter celle ouverte à droite de la route, dans le sens de la circulation. En l'absence de bandes ou pistes cyclables, ils peuvent également circuler sur les routes dont la vitesse maximale autorisée est inférieure ou égale à 50 km/h. Les conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés ne doivent jamais rouler de front sur la chaussée, sur les aires piétonnes dans les conditions définies au quatrième alinéa de l'article R. 431-9, sur les accotements équipés d'un revêtement routier. Hors agglomération, la circulation des engins de déplacement personnel motorisés est interdite, sauf sur les voies vertes et les pistes cyclables.
Le décret prévoit des possibilités de dérogations à la règle générale. L'autorité investie du pouvoir de police de la circulation pourra par
décision motivée interdire la circulation des engins sur certaines sections des voies eu égard aux nécessités de sécurité et de circulation routières, de fluidité et de commodité de passage, autoriser la circulation des engins sur le trottoir, à condition qu'ils respectent l'allure du pas et n'occasionnent pas de gêne pour les piétons, autoriser la circulation sur les routes dont la vitesse maximale autorisée est inférieure ou égale à 80 km/h, sous réserve que l'état et le profil de la chaussée ainsi que les conditions de trafic le permettent.
Le décret prévoit certaines restrictions au regard des conducteurs. L'article R. 412-43-3. - I. stipule que conducteur d'engin de déplacement personnel motorisé doit être âgé d'au moins douze ans, qu'il doit lorsqu'il circule la nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, doit porter, soit un gilet de haute visibilité conforme à la réglementation, soit un équipement rétro-réfléchissant dont les caractéristiques sont fixées par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière, qu'il ne peut transporter aucun passager.
Diverses sanctions sont prévues en cas de non-respect de ces règles de circulation.
Lire le terme EDP pour en savoir plus sur ce décret
Depuis 209, les Forces de l'Ordre enregistre les accidents d'EDPM et de trottinette en particulier. Les premières analyses accidentalogiques viennent de sortir, mettant en évidence les types de lésion (lire l'étude de l'ARVAC)